Michel Barbaux


De: Michel BARBAUX
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Paris
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE PARIS
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Paris"
JORFTEXT000042625935(source JORF)
nomination
09 Décembre 202009/12/2020
De: Michel BARBAUX
juge de proximité à Paris 8e arrondissement
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Paris
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Michel BARBAUX
commissaire général de division aérienne à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 8e arrondissement de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028091440(source JORF)
nomination
20 Octobre 201320/10/2013
De: Barbaux (Michel)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret n° 96-28 du 11 janvier 1996 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
au titre du 4° de l'article 3 du décret du
11 janvier 1996
précité
Le commissaire général de division aérienne
Groupe:
Commissariat général de division aérienne
date_debut="2006-10-01"
JORFTEXT000000244054(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Barbaux (Michel)
Objet:
membre de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
11 janvier 1996
précité
officier général
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret n° 96-28 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
date_debut="2006-03-01"
JORFTEXT000000454365(source JORF)
nomination
10 Mars 200610/03/2006
De: Barbaux (Michel, Bernard)
Commissaire général de division aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2006-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000457001(source JORF)
admission
22 Février 200622/02/2006
De: Barbaux (Michel, Bernard)
commissaire général de division aérienne. Chevalier du 29 août 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-08-29"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000810446(source JORF)
promotion
01 Juillet 200501/07/2005
De: Barbaux (Michel)
Commissaire général de division aérienne
inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Président
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Barbaux (Michel)
Commissaire général de division aérienne
inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
Objet:
le jury du concours externe pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2004
Vice-présidents
Groupe:
Jury du concours externe pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2004
JORFTEXT000000437028(source JORF)
composition
29 Avril 200429/04/2004
De: Barbaux (Michel, Bernard)
Commissaire général de division aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
Groupe:
Commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
date_debut="2004-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000415934(source JORF)
nomination
23 Décembre 200323/12/2003
De: Barbaux (Michel, Bernard)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officier généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de division aérienne
Groupe:
Grade de commissaire général de division aérienne
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000798973(source JORF)
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Barbaux (Michel, Bernard)
commissaire général de brigade aérienne. Chevalier du 30 novembre 1990
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000578939(source JORF)
promotion
02 Mai 200102/05/2001
De: Barbaux (Michel, Bernard)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
directeur du commissariat de l'air en région aérienne Sud
Groupe:
Direction du commissariat de l'air en région aérienne Sud
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000207578(source JORF)
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Barbaux (Michel, Bernard)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="2000-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000767174(source JORF)
nomination
01 Octobre 200001/10/2000
De: Barbaux (Michel, Bernard)
commissaire colonel ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919(source JORF)
nomination
29 Juin 199629/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.